Mentions légales

  1. Identification du propriétaire du site web : Arwa Chaouki, présidente. 

  2. Propriété intellectuelle : Le site web, sa structure générale, son design, ainsi que tous les textes, images, logos et autres éléments qui le composent sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de tout ou partie du site web sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est strictement interdite.

  3. Collecte de données personnelles : Le site web collecte des données personnelles via des formulaires de contact ou des cookies. Les données collectées sont destinées à l’usage exclusif de l’éditeur et ne seront jamais communiquées à des tiers. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

  4. Cookies : Le site web utilise des cookies pour améliorer l’expérience de l’utilisateur et collecter des données statistiques. Les utilisateurs peuvent refuser l’utilisation de cookies en modifiant les paramètres de leur navigateur.

  5. Responsabilité : L’éditeur du site web ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le site web. De même, l’éditeur du site web ne saurait être tenu responsable de l’utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées sur le site web par les utilisateurs.

  6. Loi applicable et juridiction compétente : Tout litige relatif au site web sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents de France.

Retour en haut